La réglementation européenne pour les drones a évolué, de nouvelles règles sont entrées en vigueur pour tous les drones achetés à partir du 1er janvier 2020. Mais si vous désirez lire tous les articles de cette règle, vous allez vite vous mélanger les ponceaux. Entre les différentes classes de drones, les catégories, les sous-catégories. Bref vous n’en sortirez qu’encore plus perdu qu’avant votre investigation.
Aujourd’hui, nous allons vous parler de l’essentiel concernant les règles en Europe pour les drones. Ce que vous devez savoir avant de piloter un drone de loisir, et ce que vous devez éviter pour respecter la loi européenne pour les drones.
Les catégories d’exploitation des drones
La loi européenne détermine deux catégories en fonction des risques dans l’utilisation des drones.
Catégorie ouverte
Connue aussi sous le nom de catégorie open. Elle concerne les télépilotes de loisir et les télépilotes professionnels pratiquants des vols à vue (pour éviter les collisions, il suffit d’avoir l’œil sur son drone et de le piloter en faisant attention) en scénario S1.
Catégorie spécifique
C’est la deuxième catégorie, elle concerne les télépilotes professionnels, mais qui pratiquent cette fois-ci, des vols en scénario S2 (aujourd’hui cette catégorie ne fait pas partie de notre sujet, nous n’allons pas la développer)
Les règles générales de vol pour les drones de loisir : ce que vous devez retenir
Voici les plus importantes règles concernant les vols de la catégorie ouverte :
Âge requis pour piloter un drone de loisir
Selon la loi européenne, l’âge minimum pour piloter un drone est de 16 ans. Cela dit, une petite marge existe en fonction des pays, qui se donnent une petite liberté pour définir cet âge, sans pour autant s’éloigner de l’âge prédéfini. Exemple : en France, l’âge requis pour piloter un drone de loisir est de 14 ans.
Permis ou sans permis
Si vous êtes un pilote de la catégorie ouverte, vous avez le droit de piloter votre drone de loisir sans permis. Mais à condition de rester à une altitude en dessous des 120 m, avec un aéronef sans équipage (UAS) d’un poids de 25 kg maximum. Et ce, toujours avec un vol à vue, où votre drone reste visible à l’œil nu. Pour pouvoir éviter les risques de collisions avec d’autres aéronefs.
Les zones de restriction et les zones interdites pour le pilotage des drones
Avant de piloter votre drone de loisir, il faudrait avoir connaissance des zones sur lesquelles vous n’êtes pas autorisés à voler. Pour cela, vous pouvez vous référer à la carte des drones que vous pouvez trouver en ligne. Il suffit de mentionner la région où vous êtes pour voir toutes les zones où le vol des drones est autorisé. Mais également, les zones interdites au pilotage des drones.
Le respect de la vie privée
Il est strictement interdit de survoler avec votre UAS une agglomération ou une propriété privée, sauf si le propriétaire des lieux vous l’autorise.
Assurez votre drone
La loi européenne n’impose pas d’assurer le vol d’un drone de loisir. Cela dit, il est vraiment conseillé de bénéficier d’une assurance pour votre drone.
En cas d’accident, généralement causé par :
- Une panne mécanique ;
- Un pilotage non maitrisé ;
- Une batterie morte ;
En cas de dommages, vous êtes tenu pour responsable, et vous devez dédommager les dégâts.
Interdiction de voler pendant la nuit
Vous n’avez pas le droit de faire voler votre aéronef sans équipage (UAS) pendant la nuit, quand vous pratiquez un vol de loisir. Et ce, allant de 15 à 30 minutes après le coucher du soleil, et de 15 à 30 minutes également, avant que le soleil se lève.
Déclaration de drone
Si votre drone dépasse les 800 grammes, vous devez le déclarer, en enregistrant vos coordonnées en ligne.
